Marque expirée - Marque en non vigueur

CAD
TRADI-CHARCUTERIE Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1688175
Date de dépôt :
20/08/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/08/2011
CAD de TRADI-CHARCUTERIE

Présentation de la marque CAD

Déposée le 20 août 1991 par la Société Anonyme (SA) TRADI-CHARCUTERIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CAD »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TRADI-CHARCUTERIE domicilié(e) 8, rue des Oliviers, Sénia 327, 94310 ORLY (dossier no 2202745) - France et immatriculée sous le numéro RCS 652 024 720 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) (dossier no 2202745) - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CAD est expirée depuis le 20 août 2011.

TRADI-CHARCUTERIE a également déposé les autres marques suivantes : CHAMPS D'OR , TANTE AMELLI , BUENOS CABANOS , (Marque figurative) , BELLAC , CAD , HEYSEL , CHEZ VOTRE COMMERCANT ACCUEIL PROXIMITE SERVICE CONSEIL


TRADI-CHARCUTERIE Société Anonyme - 8, rue des Oliviers, Sénia 327, 94310 ORLY (dossier no 2202745) - France - SIREN 652024720


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - (dossier no 2202745) - France


Renouvellement avec limitation le 17 juillet 2001 n°2202745 - Publication au BOPI 2001-07-17

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-32

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-16

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-46

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-04

Inscription le 14 octobre 2008 - Gage radié n°482747 - Publication au BOPI 2008-10-14

Inscription le 25 septembre 2001 - Transmission totale de propriété n°331554 - Publication au BOPI 2001-09-25

Inscription le 14 janvier 1997 - Renonciation partielle n°231085 - Publication au BOPI 1997-01-14

Inscription le 5 juillet 2004 - Transmission totale de propriété n°395870 - Publication au BOPI 2004-07-05

Inscription le 19 mars 2007 - Gage constitué n°450610 - Publication au BOPI 2007-03-19

Inscription le 6 juin 1994 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°173153 - Publication au BOPI 1994-06-06

Inscription le 31 août 2010 - Transmission totale de propriété n°531201 - Publication le 1 oct. 2010 au BOPI 2010-08-31

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes) ; cartes à jouer ; caractères d'imprimerie ; clichés. Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes. Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs (non compris dans d'autres classes) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures ; compotes ; ufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.